Catégorie : Comptes Rendus

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Motion de soutien contre la fermeture de la trésorerie de Mens Avenant à la convention de télétransmission des actes au contrôle de la légalité Décision modificative sur le budget de l’eau et de l’assainissement 2020 Forêt communale, état d’assiette des coupes de bois à asseoir en 2021 Approbation du […]

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Motion de soutien contre la fermeture de la trésorerie de Mens Transfert de la compétence en matière d’urbanisme à la Communauté de Communes du Trièves Décision modificative n°1 sur le budget principal M14 Conformité de la cuisine de la salle des fêtes – achat de la cuisinière Mise en […]

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Délégation du Conseil Municipal au Maire Délibération portant sur la déclaration d’intention d’aliéner pour la parcelle ZH131 Délibération portant sur la création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Renouvellement de la commission communale des impôts directs – Modification du règlement du cimetière – Produits proposés à la vente à l’espace Giono – Délibération sur le prix de location de la salle des fêtes – Motion de soutien à la filière bois local – Gestion des loyers du Camping et de […]

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Délégations du Conseil au Maire – Délégation en matière de MAPA du conseil municipal au Maire – Constitution des commissions communales – Désignation des délégués représentant la commune au sein du territoire d’énergie Isère – Indemnités du maire et des adjoints – Modalités relatives au tarif d’entrée de l’Espace […]

Sommaire : Installation du conseil municipal, élection du Maire – Fixation du nombre d’adjoints – Election des adjoints