Catégorie : Comptes Rendus

Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 janvier 2022

Sommaire: Installation du conseil municipal, élection du maire Fixation du nombre d’adjoints au maire Élection des adjoints au maire Délégations du conseil municipal au maire Indemnités du maire et des adjoints Autorisation pour la collectivité à faire appel au service emploi du centre de gestion Télécharger le compte-rendu

Compte rendu du Conseil Municipal du 8 Octobre 2021

Télécharger le compte-rendu SOMMAIRE  Micro station UV à la maison du Berger – Alpage du Jocou Réparation station UV maison d’habitation – Alpage du Jocou Etat d’assiette des coupes de bois à asseoir en 2022 Location local communal dit « Ancienne boulangerie » Subvention de l’entreprise FPMB Modalités d’attribution du régime indémnitaire Annule et remplace délibération 059_2020 […]

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 août 2021

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Fixation des tarifs du service de l’eau à compter du 01/09/2021 Fixation des tarifs de l’assainissement collectif sur l’ensemble de la commune à compter du 1er septembre 2021 Fixation des tarifs de la participation pour le financement de l’assainissement collectif à compter du 1er septembre 2021 Révision du règlement […]

Compte rendu du Conseil Municipal du 09 juillet 2021

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Convention de pâturage – alpage de l’Auréas Demande de subvention de fonctionnement pour l’espace Giono 2022 Motion de soutien à la fédération nationale des communes forestières Conditions de prêt ou location de chaises a la colonie Michèle Pancin Transfert des concessions Meyssonier du nouveau à l’ancien cimetière Délibération formulant […]

Compte rendu du Conseil Municipal du 04 juin 2021

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Camping municipal belle roche : révision des loyers pour l’année 2021 Mission locale Alpes Sud Isère : subvention pour le renouvellement d’un véhicule Association Désacorpsdé pour « Festistreet » : subvention de fonctionnement Chantier jeunes été 2021 Subvention à l’association du Souvenir Français Mise en conformité de la distribution […]