Catégorie : Comptes Rendus

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Approbation du PLU de la commune de Lalley Demande de subvention à la Fédération des Alpages pour 2022 Régularisation d’un acte administratif d’échange de terrain par acte notarié afin de corriger une erreur sur l’acte initial Approbation du plan d’action sur l’eau 2021

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Remboursement des frais aux agents de la commune de Lalley Budget annexe de l’auberge-gîte de séjour – vote d’approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 Budget annexe du service de l’eau et de l’assainissement – vote d’approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 Budget communal principal – […]

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Demande de création d’un atelier public de distillation Révision de la tarification des contrôles de branchement d’assainissement Remboursement des honoraires de visite médicale pour poids lourd à l’agent municipal de la commune de Lalley

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Motion de soutien contre la fermeture de la trésorerie de Mens Avenant à la convention de télétransmission des actes au contrôle de la légalité Décision modificative sur le budget de l’eau et de l’assainissement 2020 Forêt communale, état d’assiette des coupes de bois à asseoir en 2021 Approbation du […]

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Motion de soutien contre la fermeture de la trésorerie de Mens Transfert de la compétence en matière d’urbanisme à la Communauté de Communes du Trièves Décision modificative n°1 sur le budget principal M14 Conformité de la cuisine de la salle des fêtes – achat de la cuisinière Mise en […]