Catégorie : Comptes Rendus

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 Juin 2020

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Renouvellement de la commission communale des impôts directs – Modification du règlement du cimetière – Produits proposés à la vente à l’espace Giono – Délibération sur le prix de location de la salle des fêtes – Motion de soutien à la filière bois local – Gestion des loyers du Camping et de […]

Compte rendu du Conseil Municipal du 5 Juin 2020

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Délégations du Conseil au Maire – Délégation en matière de MAPA du conseil municipal au Maire – Constitution des commissions communales – Désignation des délégués représentant la commune au sein du territoire d’énergie Isère – Indemnités du maire et des adjoints – Modalités relatives au tarif d’entrée de l’Espace […]

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 Mars 2020

Sommaire : Durée des amortissements… – Approbation des comptes de gestion… – Affectation des résultats au Budget Principal 2020… – Vote des budgets primitifs Fixation des taux d’imposition des taxes locales – Demandes de subventions 2020 – Provision pour risques – Programme des travaux forestiers 2020 – Convention de mise à disposition du terrain de […]