Catégorie : Comptes Rendus

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Convention de pâturage – alpage de l’Auréas Demande de subvention de fonctionnement pour l’espace Giono 2022 Motion de soutien à la fédération nationale des communes forestières Conditions de prêt ou location de chaises a la colonie Michèle Pancin Transfert des concessions Meyssonier du nouveau à l’ancien cimetière Délibération formulant […]

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Camping municipal belle roche : révision des loyers pour l’année 2021 Mission locale Alpes Sud Isère : subvention pour le renouvellement d’un véhicule Association Désacorpsdé pour « Festistreet » : subvention de fonctionnement Chantier jeunes été 2021 Subvention à l’association du Souvenir Français Mise en conformité de la distribution […]

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Approbation du PLU de la commune de Lalley Demande de subvention à la Fédération des Alpages pour 2022 Régularisation d’un acte administratif d’échange de terrain par acte notarié afin de corriger une erreur sur l’acte initial Approbation du plan d’action sur l’eau 2021

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Remboursement des frais aux agents de la commune de Lalley Budget annexe de l’auberge-gîte de séjour – vote d’approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 Budget annexe du service de l’eau et de l’assainissement – vote d’approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 Budget communal principal – […]