Catégorie : Comptes Rendus

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Opposition au transfert de compétence eau potable à la communauté de communes du Trièves

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Transfert de la compétence « Eau Potable » à la communauté de communes du Trièves /  Demande de subvention au conseil départemental de l’Isère pour la réfection du sol de la salle des fêtes

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Avenant n°1 pour la maîtrise d’oeuvre des travaux de restructuration de la salle des fêtes – entreprise ARCHIMELE /  Avenant n°1 pour la maîtrise d’oeuvre des travaux de restructuration de la salle des fêtes – Lot n°1 – entreprise TDMI /  Adhésion à la convention protection sociale auprès du CDG 38 /  Reprise […]

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Dissolution de l’AFR et acceptation de l’actif et du passif /  Décision modificative n°5 sur le budget principal 2019 /  Avenant n°1 pour la maîtrise d’oeuvre des travaux de restructuration de la salle des fêtes – Lot n°6 – entreprise PSD /  Avenant n°1 pour la maîtrise d’oeuvre des […]