Catégorie : Comptes Rendus

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Sommaire: Révision de la composition des commissions communales Révision de la composition des commissions extra-municipales Désignation des représentants de la commune auprès des commission inter-communales Désignation des représentants de la commune auprès des différents organismes Création d’un poste en contrat aidé Télécharger le compte-rendu

Sommaire: Installation du conseil municipal, élection du maire Fixation du nombre d’adjoints au maire Élection des adjoints au maire Délégations du conseil municipal au maire Indemnités du maire et des adjoints Autorisation pour la collectivité à faire appel au service emploi du centre de gestion Télécharger le compte-rendu

Télécharger le compte-rendu SOMMAIRE  Micro station UV à la maison du Berger – Alpage du Jocou Réparation station UV maison d’habitation – Alpage du Jocou Etat d’assiette des coupes de bois à asseoir en 2022 Location local communal dit « Ancienne boulangerie » Subvention de l’entreprise FPMB Modalités d’attribution du régime indémnitaire Annule et remplace délibération 059_2020 […]

Télécharger le Compte Rendu Sommaire : Fixation des tarifs du service de l’eau à compter du 01/09/2021 Fixation des tarifs de l’assainissement collectif sur l’ensemble de la commune à compter du 1er septembre 2021 Fixation des tarifs de la participation pour le financement de l’assainissement collectif à compter du 1er septembre 2021 Révision du règlement […]