PLAN LOCAL D'URBANISME

Documents à télécharger

Table des matières

Accusé de réception de la préfecture

Rapport de présentation (partie 1)

Rapport de présentation (partie 2)

Projet d'aménagement et de développement durables

Règlement graphique plan 1.2 : zoom sur le village de Lalley

Règlement graphique plan 1.2 : zoom sur le hameau d'Avers

Règlement graphique plan 1.3 : cartes des risques et contraintes

Règlement du PLU écrit

Vue d'ensemble

Orientations d'aménagement et de programmation

ANNEXES

Autres

Périmètre couvert par le droit de préemption urbain

Classement sonore des infrastructures de transport terreste

Réseau d'alimentation en eau potable, zonage des eaux pluviales, zonage d'assainissement

Liste des servitudes d'utilité publique (SUP)

Notice sanitaire

Plan des servitudes d'utilité publique (SUP)